dimanche 19 août 2018

Archives des avis du CPNIC de l’EPI

 

 

 

 

CPNIC

avis

numéro

Date

de

décision

 

Mots-clés

1

24 septembre 2008

Adresse à remonter les questions, periode de référance type de contrat, prévoyance migration

2

24 février 2010

CDD d’usage, intervenant occasionnel, définition de période de référence, calcul de la rémuneration pour un salarié travaillant un jour férié chômé, définition du temps plein

3

10 mars 2009

qualité d’enseignant

4

24 février 2010

APE, application de la convention, maintien de salaire, arrêt maladie

5

9 décembre 2009

forfaits jours

6

9 décembre 2009

classification des enseignants, rémunération des enseignants

7

27 janvier 2010

champ d’application

8

24 février 2010

forfait annuel en jours

9

24 février 2010

prévoyance, accord étendu du 3 avril 2001, contribution paritarisme, mutuelle exclusion, discrimination syndicale, conciliation

10

26 mai 2010

application, conciliation

11

12

 16 juin 2010

bloc estival obligatoire

13

14

 25 janvier 2011

 modéles de contrat, surveillance, temps de face à face pédagogique, activités induites, temps plein de travail, bulletin de paie, taux horaire

15

 25 janvier 2011

activités induites, faculty meetings

16

 25 janvier 2011

suppression de cours, cours supprimées

17

 8 février 2011

 congés payés du personnel administratif et de service

18

 16 mars 2011

activité de cours (AC), tâches périscolaires, heures induites

19

 1 juillet 2011

part de salaire retenue en maladie

20

 1 juillet 2011

heures programmées et non effectuées, activités induites, staff meetings, activités annexes, activités périscolaires, périodes de formation

21

 8 novembre 2011

rémunération des heures de délégation

22

 15 février 2012

 temp partiel, priorité des heures

23

  15 février 2012

rémunération jours fériés chômés

24

 15 février 2012

coefficient des heures, temp de travail du personnel enseignant

25

 20 juin 2012

 4.4.1, activités induites, réunions pédagogiques, accueil des élèves, récréations

26

20 juin 2012

cours programmées et non exécutées, devoirs sur table, activité de cours

27

 20 juin 2012

niveau d’enseignement, bac+3, temps d’activités de cours

28

 20 juin 2012

 entretiens professionnels, temps de travail

29

 25 septembre 2012

leçons de piano, temps de travail, prime exceptionnelle

30

 16 octobre 2012

  surveillants d’internats, travail de nuit

31

  25 septembre 2012

 leçons de piano, temps de travail, prime exceptionnelle

32

 13 février 2013

3.5.1, principe géneral, révision de volume horaire, réduction des heures

33

 10 juillet 2013

suivi des stages, activités induites

34

 13 novembre 2013

aménagement du temps de travail des enseignants, lieu de prépartions et activités induites

35

 13 novembre 2013

champ de convention, SUPELEC

36

 13 novembre 2013

6.5, catégorie enseignants chercheurs

37

 11 décembre 2013

surveillants de nuit, temp partiel

38

11 décembre 2013

4.4.1, temps d’examen, surveillance des heures d’examen, devoirs sur table

39

 11 février 2014

classifications d’enseignants, enseignment en langue étrangère, système éducatif étranger

40

 11 février 2014

 4.4.1, activités de service, remplaçant, rémunération, activités connexes

41

 12 mars 2014

4.4.1, réunions pédagogiques, heures induites, réunions pédagogiques,formations rémunération, activités induites, coefficient

42

 15 janvier 2014

emplois du temps, temps partiel, promotion, accès prioritaire

43

44

 8 avril 2014

 classification de catégorie du personnel, rémunération du salarié, congés payés

45

 15 octobre 2014

organisme de formation, IDCC 1516, changement de convention, nombre d’heures induites

46

47

 27 janvier 2015

classification du personnel administratif et de service, catégorie, l’échelon

48

 27 janvier 2015

fonctions de direction académique, classification de personnel, activité de direction, activité d’enseignement

49

 27 janvier 2015

heures de délégation, rémunération

50

 28 avril 2015

 4.4.1, temps des intercours, temps de déplacement professionnel

51

 27 janvier 2015

4.4.1, réunions pédagogiques, activités induites

52

 28 avril 2015

statut cadre, statut du salarié

53

 28 avril 2015

 4.4.1, activités induites, heures d’accrochage, journées portes-ouvertes

54

 28 avril 2015

CDD successifs, contrats dits d’usage en particulier, classification du salarié

55

 9 juin 2015

 4.4.1, activités induites, coefficient de tâche induite, répartition du temp de travail

56

 24 novembre 2015

 4.4.1, réunions pédagogiques, répartition du travail effectif, heures d’activités de cours, heures d’activités induites

57

 24 novembre 2015

assistantes préélémentaires, heures de travail, activités annexes annuelles

58

 24 novembre 2015

 4.4.1, durée et nature du travail, assistantes préélémentaires

59

 24 novembre 2015

 bulletin de salaire, taux de base, heures de cours, heures complémentaires, heures supplémentaires

60

 12 janvier 2016

 lissage du salaire, indemnités des congés payés

61

 12 janvier 2016

 relevant du CCN, heures de préparation du défilé, heures induites, applications de la convention, bulletin de salaire, activités periscolaires, activités connexes

62

 12 janvier 2016

 calendrier annuel fixe, modifications des horaires, absence non autorisées et injustifiées, obligations impérieuses

63

64

65

 8 mars 2017

 statut cadre, classification du personnel

66

 11 janvier 2017

CDD d’usage, congé payé, période de référence de l’année scolaire, rupture des contrats, 36 semaines, indemnités de congés payés

67

68

 8 mars 2017

moniteurs techniques, bloc estival de 5 semaines bloc estival de 6 semaines, trois semaines sans présence, notion à disposition

69

 8 mars 2017

salaire horaire, taux horaire

70

 17 mai 2017

champ de la convention collective, CFA, UFA, centres de formation d’apprentis

71

 17 mai 2017

champ d’application, CFA, SCIC

72

 8 novembre 2017

formation en alternance, coefficient des activités induites

73

 8 novembre 2017

4.4.1, categorie du personnel, moniteurs techniques, enseignant du technique supérieur, nombre de semaines de travail, modulation, heures induites,

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